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Enregistrement de bateaux aux Seychelles
Les Seychelles offrent un régime offshore attrayant pour la propriété et l'enregistrement des bateaux. Un citoyen ou une société des Seychelles doit posséder un yacht pour battre le pavillon des Seychelles. En tant que pionniers régionaux dans l'industrie, OCRA (Mauritius) Limited a l'expertise considérable dans la formation et l'administration des sociétés Seychelles de zéro ou très peut d'impôts et l'enregistrement de yacht aux Seychelles.
Seychelles est un membre des Nations Unies, du Commonwealth, du groupe de pays non-alignés, de la Commission de l'Océan Indien, et de l'organisation Maritime Internationale, et les navires ayant les pavillon de Seychelles bénéficient du traitement amical dans le monde entier.
Si le navire n'est pas dans les eaux des Seychelles, il peut provisoirement être enregistré sous un drapeau des Seychelles à un représentant diplomatique ou consulaire étranger. Il sera plus tard enregistrer de maniere permanent avec le conservateur de bateau des Seychelles.
Classification
Les Seychelles identifient actuellement les sociétés suivantes de classification :
- Lloyd's Register of Shipping (UK)
- Bureau Veritas (France)
- Nippon Kaiji Ryokai (Japan)
- Det Norske Veritas (Norway)
- America Bureau of Shipping (USA)
- Germanischer Lloyd (Germany)
Enregistrement Temporaire
Les conditions particulières suivantes devront être présentées pour l'enregistrement temporaire d'un yacht :
- Un certificat signé par le constructeur contenant de divers détails techniques se reliant à un yacht.
- Là où le yacht a été enregistré en vertu de la loi d'un pays étranger, évidence est que l'enregistrement dans ce pays a cessé.
- Preuve de la propriété du yacht.
- Une liste de pas moins de trois noms alternatifs sous lesquels le bateau est proposé d' être enregistré.
- Un permis de radio.
Enregistrement Permanent
Après une période de 90 jours, le yacht peut être enregsitrer de manière permanente. Le propriétaire de yacht devra soumettre plus de documentation:
- Une demande d'enregistrement permanent..
- Un contrat de vente
- Certificats Statutaires.
- Une note de découpage et de repérage, qui est publiée par le conservateur de l'expédition (Registrar of Shipping).
La Personne à Contacter
Si vous êtes intéressé sur plus d'information concernant l'enregistrement de votre bateau aux Seychelles, veuillez contacter Dharmesh Naik, directeur de gestion OCRA (Mauritius) Limited :
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