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Ceci est essentiellement un "discretionary trust" où les capitaux sont placés pour leur donner le couvert des réclamations potentielles de futur . Ils ont augmenté en service ces dernières années avec l'augmentation rapide, principalement aux Etats-Unis, du litige contre les sociétés professionnelles et la profession médicale.
Caractéristiques Principales
Ce trust est établi pour fournir de la protection contre n'importe quel type de réclamation de futur , y compris les réclamations de créanciers, les réclamations dans un règlement de divorce et les jugements. Afin que ce 'trust' de fournir le niveau maximum de la protection, il doit être un "discretionary trust" irrévocable. Ceci signifie que la puissance de nommer n'importe quelle partie du fonds en fidéicommis (trust fund) demeurera à la discrétion de l'administrateur.
Selon la loi appropriée sous laquelle le trust est établi, les capitaux transférés dans le trust seront abrités de n'importe quelle réclamation potentielle après un nombre d'années d'ensemble.
Pour qui est-il?
- Ceux qui sont du front et vulnérable aux réclamations de litige
- Ceux qui sont impliqués dans des affaires du marché et qui souhaitent protéger des capitaux contre les réclamations des créanciers.
Les avantages
- Protection des capitaux contre des réclamations de créancier et de divorce
- Peut aider à reduire la propriété imposable du constituant (Settlor)
Le Véhicule Proposé
- Seychelles International Trust
L'Impôt
- Seulement dans l'état résident de bénéficiaires
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